Claude du Granrut


De: Claude du Granrut
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: du Granrut (Claude)
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: du Granrut (Claude)
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: du Granrut (Claude)
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: du Granrut (Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
afin d'exercer son mandat de vice-président du conseil régional de Picardie
Groupe:
Conseil régional de Picardie
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000550854(source JORF)
détachement
10 Février 199510/02/1995
De: du Granrut (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Groupe:
Conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
date_debut="1995-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000530890(source JORF)
admission
22 Novembre 199422/11/1994
De: du Granrut (Claude)
conseiller hors-classe à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000725036(source JORF)
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Claude du Granrut
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000343698(source JORF)
titularisation
13 Novembre 199013/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.